Mentions légales
Modèle générique
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs et visiteurs du site Ultrapop les informations suivantes :
Éditeur du site :
● Dénomination sociale : LNS TRADE
● Forme juridique : SARL
● Capital social : 1000€
● Adresse du siège social :13 Quai Kleber
● Numéro RCS / SIRET : 80385444700031
● Numéro de TVA intracommunautaire : FR84803854447
● Téléphone : +33 (0)1 44 88 23 00
● Email : info@lnstrade.fr
Directeur de la publication :
[Nom et prénom du représentant légal], en qualité de [fonction].
Hébergement :
Le site est hébergé par :
● Nom : OVH
● Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
● Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
● Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
Hébergement :
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels...) est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Limitation de responsabilité :
L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable :
● des interruptions ou dysfonctionnements du site,
● des inexactitudes ou omissions dans les informations publiées,
● des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou de ses contenus.
Données personnelles :
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité]
À ajouter pour être parfaitement conforme :
● Nom du directeur de la publication ET du responsable de rédaction (souvent la même personne, mais la LCEN distingue parfois).
● Nom du responsable de la conception graphique/développement (optionnel, mais recommandé si site fait par un prestataire).